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Juriste .Coordinateur de EGALS (Educational Group for Animal Law Studies- http://egals.university/).Chargé d'enseignement en droit de l'animal /Université de Strasbourg. Président de TELAS Conseil -Consultant en protection animale et formateur. Profil complet sur https://www.linkedin.com/in/jean-marc-neumann-b634bb179/

mercredi 27 juin 2018

Il s'appelait "Azur Rouge". C'était un beau cheval...

Il s'appelait "Azur Rouge".C'était un beau cheval. 

Il avait 8 ans, il était né en 2010.



Cela ne vous rappelle t-il pas la chanson "Stewball"de Hugues Auffray?

L'histoire est aussi triste mais elle est encore plus tragique.



Qui était Azur Rouge ?



C'était un cheval de course de haut niveau même, dit-on, l'un des meilleurs de sa spécialité (le plat).

Il avait remporté 6 victoires et avait été placé 12 fois.Il méritait une retraite que son propriétaire un jeune homme de 21 ans pensait pouvoir lui offrir.

Une annonce avait été passée sur le site de vente en ligne "Le Bon Coin".
Un individu s'était présenté,il inspirait manifestement confiance et, beau parleur, promettait une "belle retraite" à Azur Rouge…Il le lui a vendu pour 600€...
Azur Rouge est ainsi parti sereinement...vers sa "retraite" qui s'est avérée être l'abattoir !
Selon ce que l'on sait (voir les articles indiqués en pieds de page), le 20 juin, le propriétaire découvre que Azur Rouge est déclaré mort auprès des Haras Nationaux. 
Après enquête, il apparait que l'acquéreur du cheval est une personne notoirement connue de la justice depuis 2013 pour approvisionner un réseau belge de trafiquants de chevaux. 
Il s'agit du tristement célèbre maquignon Jean D... demeurant à Carignan près de Sedan dans les Ardennes.
L'activité du fameux réseau belge est de "réinjecter" des chevaux impropres à la consommation (chevaux utilisés en expérimentation animale ou pour produire des sérums antivenimeux par l'industrie pharmaceutique ,anciens chevaux de course, etc.) dans le circuit alimentaire. 
Le réseau falsifiait les papiers des chevaux et les envoyaient à l' abattoir . Plus de 4500 chevaux et autant de propriétaires en ont été les innocentes victimes. 
Ce scandale a été révélé le 30 août 2013 et avait soulevé une forte émotion.
L'escroc Jean D.,un "retraité" de 74 ans à l'époque, avait sur une période de 3 ans acheté à bas prix puis revendu au réseau belge 423 chevaux (cf.article Cheval-Savoir référencé ci-dessous).
Jean D. avait comparu devant le tribunal correctionnel de Charleville-Mézières le 1er décembre 2013 pour abus de confiance et travail dissimulé.
Sur les centaines de propriétaires abusés par les propos séduisant de Jean D. qui promettait pour les chevaux une retraite paisible en Normandie, seule une trentaine avait déposé plainte.
La décision rendue à l'encontre de Jean D. fut, pour le moins, très (trop) clémente; qu'on en juge:
- 12 mois de prison dont 3 ferme,
- une mise à l'épreuve de trois ans.
Pour les faits qui lui étaient reprochés, Jean D. risquait une peine bien plus sévère: 3 ans d'emprisonnement et 375 000 euros d'amende. 
A cela s'ajoutait qu'il devait indemniser les victimes à hauteur de la valeur de chaque cheval.
Manifestement, la clémence,pour le moins très surprenante, de la justice (peut-être  les magistrats ont-ils été séduits également par le bagou de l'escroc) n'a pas su dissuader Jean D. de continuer ou plutôt en l'espèce de ne pas reprendre son activité illégale et immorale…
La preuve en est aujourd'hui apportée avec l'affaire Azur Rouge !
Au-delà de l'aspect extrêmement choquant sur le plan affectif pour les propriétaires abusés, les agissements de Jean D.posent un vrai sujet de santé publique: le trafic qu'il approvisionne injecte des chevaux impropres à la consommation dans le circuit alimentaire !
Le monde du cheval est un milieu "spécial" pour être courtois et mesuré.Beaucoup (trop) d'individus douteux, y compris des éleveurs et vétérinaires, se livrent hélas à des affaires peu recommandables dont les premières victimes sont, bien entendu, les chevaux.
Ces sinistres personnages peuvent se livrer à de tels trafics en grande partie en raison de la crédulité des propriétaires qui pensent offrir une retraite paisible à leurs chevaux moyennant un prix de cession très bas voire gracieusement….grosse erreur ! Les escrocs par définition sont des individus inspirant confiance et qui savent séduire.
Il est extrêmement tentant pour des escrocs d'acheter de tels chevaux puis de les revendre ensuite au prix du kg de carcasse de cheval , générant au passage de substantiels gains à leur profit.
Le géant pharmaceutique Sanofi (qui n'est pas un particulier naïf) avait également été abusé en 2013 lorsqu'il cédait gracieusement les chevaux (utilisés pour produire des sérums antivenimeux) à des "particuliers" pour finir leur  courte vie dans les abattoirs !
Que faire pour faire cesser ou du moins rendre moins attractif ces trafics ?
- lancer une campagne de prévention par la sensibilisation des propriétaires de chevaux aux risques encourus en cas de cession gracieuse ou à bas prix de leurs chevaux à des inconnus; cela peut être fait par les autorités et des associations de protection des animaux;
- recommander aux propriétaires de se méfier de sites de ventes en ligne ("le Bon Coin" par ex;) sur lesquels sévissent de nombreux escrocs
- mettre en place une veille et des contrôles bien plus efficaces des autorités sanitaires;
- veiller à une (plus) grande réactivité des services de police et de gendarmerie en cas de suspicion de trafic;
- prononcer des décisions de justice exemplaires; on a vu ci-dessus que Jean D. n'avait été condamné qu'à une peine extrêmement "clémente". Cela n'a pu que l'encourager à persévérer. 
S'agissant de la "fin de vie des chevaux" et de la règlementation applicable, je vous invite à vous reporter à mon article paru dans la Revue Semestrielle de Droit Animalier (RSDA)

Affaire à suivre ! Nous verrons si, cette fois, la Justice saura enfin faire preuve de sévérité à l'égard de Jean D. pour lui faire "passer" définitivement l'envie de poursuivre son sinistre commerce?

Il s'appelait "Azur Rouge". C'était un beau cheval. 


Sources:


Sur le dossier "Azur Rouge":


https://www.paris-turf.com/actualites/azur-rouge-victime-dun-trafic-de-chevaux-200832
https://www.republicain-lorrain.fr/justice/2018/06/26/trafic-de-chevaux-nouvelle-victime


Sur le trafic du réseau belge en 2013:


http://www.cheval-savoir.com/1460-chevaux-abattoir-fraude-retraite
http://www.cheval-savoir.com/1837-fraude-retraite-vieux-chevaux-jugement-clement


RSDA (Page 371 et s.):


http://www.unilim.fr/omij/files/2016/12/RSDA_1_2016.pdf