Le colloque sur la sensibilité animale qui s'est tenu à Caen le 23 octobre dernier a réuni un très beau panel de spécialistes de toutes disciplines: des scientifiques, des juristes (enseignants et avocats), une sémioticienne , un représentant de L214 Education.
Intervenants français et étrangers (Suisse,Portugal,Italie,Belgique). Venus en personne ou intervenant par visioconférence.
Le contexte sanitaire particulier de cette année a, hélas, bousculé tous les agendas.
Déjà prévu de se tenir en avril dernier le colloque, dont j'ai eu l'honneur de faire partie du comité scientifique, avait été reporté à octobre. C'est in extremis , quelques jours avant le second confinement, qu'il a pu finalement se tenir !
Les interventions étaient passionnantes. L'organisation quant à elle fut remarquable. Un grand bravo à Aloîse Quesne !
Vous pourrez visionner l'ensemble des interventions en vous rendant sur le lien ci-après:
https://sensi-animale.
Les actes du colloque qui intégreront des articles d'intervenants initialement prévus (dont le mien sur la sensibilité des animaux sauvages libres) mais qui n'ont pu venir seront (en principe) publiés au premier trimestre 2021.
Le programme était le suivant:
PROGRAMME
- 8h30 - Accueil du public
- 9h - Allocutions d’ouverture
- Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé, Membre du CRLD de l’Université Paris-Saclay, Evry, Membre associé de l’Institut Demolombe de l’Université de Caen Normandie, Lauréate du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal, Ethique & Sciences en 2014, Organisatrice du colloque.
- Emilie GAILLARD, Maître de conférences (HDR) en droit privé à Sciences-Po Rennes, Coordinatrice générale de la Chaire Normandie pour la paix.
- Gaël BALAVOINE, Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Caen.
- Propos introductifs - Réflexions éthiques sur la sensibilité
Dominic HOFBAUER, Coordinateur de L214 Education, département pédagogique de l'association de défense des animaux L214.
PROLÉGOMÈNES
L’identification de la notion de sensibilité animale :
de quels animaux et de quelle(s) sensibilité(s) parle-t-on ?
Modérateur : Mathias COUTURIER, Maître de conférences en droit privé, Université de Caen Normandie
- 9h30-9h50 - Sensibilité animale : qu’est-ce que le biologiste peut apporter au juriste ?
Georges CHAPOUTHIER, Docteur en biologie et en philosophie, Directeur émérite de recherche au CNRS.
- 9h50-10h10 - Comment des Mollusques sont devenus « sensibles » ?
Ludovic DICKEL, Professeur en Ethologie à l’Université de Caen Normandie.
- 10h10-10h30 - Des animaux sensibles et des animaux sentients : définitions et enjeux transdisciplinaires
Astrid GUILLAUME, Maître de conférences (HDR), sémioticienne à Sorbonne Université.
10h30-10h40 : Discussions
10h40-10h50 : Pause
PREMIÈRE PARTIE
La sensibilité animale en droit positif :
une protection inégale par une approche catégorielle
Modérateur : Gaël BALAVOINE, Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Caen
- 10h50-11h10 - La sensibilité des animaux de laboratoire : état des lieux et perspectives
Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay, Evry, Membre associé de l'Institut Demolombe de l'Université de Caen Normandie, Lauréate du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal Ethique & Sciences en 2014.
- 11h10-11h30 - La sensibilité des animaux de consommation
Cathy MORALES FRENOY, Avocate aux Barreaux de Paris et de New-York.
- 11h30-11h50 - La sensibilité des animaux de spectacle : regard comparé sur la corrida
Marisa QUARESMA DOS REIS, Médiatrice pour les animaux à la mairie de Lisbonne, Doctorante en droit public à l'Université de Lisbonne, Chargée d'enseignement en droit à l'ISEG-Ecole d'Economie et de Gestion de Lisbonne (Portugal).
- 11h50-12h10 – La sensibilité des animaux de compagnie : le cas des chiens de catégorie
Marie-Christine LEBRETON, Maître de conférences en droit privé à l’Université Le Havre Normandie, Vice-présidente de la Société Havraise de Protection des Animaux et de la Confédération Nationale Défense de l’Animal.
Discussions
12h30-14h : Pause déjeuner
SECONDE PARTIE
La sensibilité animale en droit prospectif :
une protection unifiée par une approche globale
Modérateur : Aloïse QUESNE, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Saclay, Evry
1er thème – Protection de l’animal et politique
- 14h00-14h20 – Condition animale et politique
Loïc DOMBREVAL, Docteur vétérinaire, Député de la 2e circonscription des Alpes-Maritimes, Membre de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, Président du groupe d’études « Condition animale » de l’Assemblée Nationale.
- 14h20-14h40 – L’utilité d’un parti politique dédié à la protection de l’animal
Hélène THOUY, Avocate au Barreau de Bordeaux, Co-fondatrice du Parti animaliste.
14h40-14h50 : Discussions
14h50-15h : Pause
2e thème - Protection de l’animal et statut juridique
- 15h-15h20 - Modifier le statut de l’animal : bonne ou mauvaise idée ?
Pierre-Jérôme DELAGE, Professeur de droit privé à l’Université de Nantes.
- 15h20-15h40 - Le statut de l’animal en droit civil : l’exemple de l’Italie
Diana CERINI, Professeure de droit privé comparé à l’Université de Milano-Bicocca et Avocate (Italie).
- 15h40-16h - La sensibilité de l'être animal au prisme du droit animalier québécois
John-Nicolas MORELLO, Avocat, Président et fondateur de la communauté "Droit animalier Québec" (Canada).
16h-16h10: Discussions
16h10-16h20 : Pause
3e thème - Protection de l’animal et instruments juridiques
- 16h20-16h40 - Les piliers pour la protection juridique de l’animal – Constitution, Législation et Application selon une vision globale
Antoine F. GOËTSCHEL, Avocat à Zurich, Président de la Global Animal Law Association (GAL), Ancien avocat des animaux du Canton de Zurich (Suisse).
- 16h40-17h - La reconnaissance de la sentience des animaux sauvages en droit international
Yann PRISNER-LEVYNE, Docteur en droit, ancien avocat aux Barreaux de Paris et de New-York, Chargé de recherche à la Fondation Max Planck pour la paix internationale et l’Etat de droit (Allemagne).
- 17h-17h20 - Le code wallon du bien-être animal : quelles conséquences pour la protection animale ?
François GLANSDORFF, Avocat au Barreau de Bruxelles, ancien Bâtonnier (Belgique).
17h20-17h30 : Discussions
17h30-17h40 : Pause
- 17h40-18h - Synthèse
François-Xavier ROUX-DEMARE, Doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Brest, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles.
CONCLUSION ET REMERCIEMENTS
